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Edouard de Nogaret Edouard de Nogaret Chancelier - Mage de 3e ordre Sam 21 Sep - 22:01 Age du personnage : 32 Race : Humain Pouvoirs : Sentence/Implacable Condamnation Puissance moyenne : 119 |
Le désormais Chancelier avait eu du travail, il était même possible de dire que parmi tout les cadres, il était celui qui avait plus de travail.
Il était celui qui était au dessous de la reine, le chef du conseil de cette et de facto, il gardait pour elle un œil sur les autres ministères et notamment celui des Bones, les finances et l’argent. Il avait des idées concernant celui-ci mais il se gardait bien des dires actuellement.
En plus de ce travail de supervision, il devait s’occuper des fonctions de Chancelier à savoir la justice et l’administration. Certes, il avait eu vent que la reine souhaitait nommer un nouveau Haut Juge pour le suppléer. Il ne savait pas d’où ce dernier viendrait mais probablement que serait déjà un connaisseur du Droit. De toute manière ce n’était pas comme si il craignait un Haut Juge qu’il pouvait encercler par le haut et par la bas pour éviter qu’il se révèle ennemi de la ligne politique du Bloc tentaculaire appelé administration qui avait d’autres volontés et intérêts que celle demandé par les Haut noble comme les Leckard, les Rayem ou que les forces armées comme les paladins ou la germanique.
Mais pour l’instant ce bloc était resté silencieux, attendant la fin de la guerre pour lui-même s’occuper de cela. Cela ne voulait dire que l’administration s’opposerait à la reine. Celle-ci étant bien plus en désaccord avec les Hauts Nobles voir certains militaires (ou mage comme Alrost) qui s’estimaient au dessus des règles et des Lois.
Pour en revenir au sujet initiale, leur travail était supérieure car contrairement à l’armée qui se contenait de cette tactique, l’administration devait non seulement préparer cette guerre mais aussi simultanément l’après guerre pour éviter l’anarchie et une trop grande faiblesse de l’état face à des factions trop ambitieuses. C’est notamment pour cette raison qu’Edouard bien que d’habitude, il s’en foutait accorder un œil très alerte aux actions des Bones et des Leckards voir de Wilhelmine dont il savait le but de se constituer un état dans l’état à Arakis mais qu’il n’avait pas pu refuser à l’heure actuelle. Il avait un plan pour ça mais encore une fois cela faisait partie de l’après
Aujourd’hui, il devait faire son rapport à la reine sur l’administration, entrant dans la salle du trone avec un salut strictement protocolaire, il s’avança avec ses documents en main.
Votre majesté, concernant la chancellerie, la fusion des corps administratif s’est bien déroulée est sera fonctionnelle pour la guerre.
Il faut dire qu’il se connaissait déjà tous et venait des mêmes sphères d’influences, le lobby de l’administration en quelque sorte dont Edouard lui-même était un produit. L’unification était le premier de leur objectif pour la suite. La renaissance de la Chancellerie avait été parfaite.
En ce qui concerne nos priorités, elles sont comme telles :
Organisation de l’évacuation des civils pour limiter les pertes ainsi que leur retour
Organisation de soutien envers les forces armées
Renforcement des chaines administratives de l’armée, surtout ce qui concerne la communication. Je ne suis pas au courant de la situation et des demandes de chaque groupe, mais il serait à mon sens dangereux de ne pas établir de communication. Il se peut que le protectorat puisse avoir besoin de renfort en cas d’une attaque surprise par exemple
Enfin la dernière partie, les pièges dans le cadre de la défense que nous avons commencé à construire.
Il regarda alors sur un parchemin ses notes avant de continuer.
Concernant l’évacuation des civils, nous avons fait il y a peu un recensement de la population pour savoir qui serait en état potentiellement de se battre et qui serait en état dans l’incapacité de se défendre.
Afin d’enclencher le processus, nous attendons de savoir si nous devrions mobiliser la population en état de se battre ou bien si la plupart des personnes devraient être évacuée afin de ne pas servir de chair à canon aux magies sacrificielles et à la nécromancie et tout autre forme nauséabonde de magie noire.
Toutefois nous requérons dès aujourd’hui d’évacuer une partie de la population vers les territoires d’Hésandre. Nous avons des relations avec les seigneuries voisines et nous pouvons temporairement obtenir le droit de faire des campements sur leurs terres tant que nous ne nous melons pas aux villes le temps de la guerre. Bien sur contre une compensation financière que devra être payé. Pour cela, il faudra signer une reconnaissance de dette qui se trouve dans le rapport et sera transmit aux concernés une fois le sceau royal apposé.
Cela nous permettra d’éloigner préventivement les personnes les plus en danger et notamment celle qui ont une mobilité réduite. Pour le reste, nous avons proposés de cacher cette population dans les souterrains.
J’ai eu vent de votre message sur l’intérêt des démons pour les salles souterraines. Pour être honnête ce serait parfait. D’une part parce que la scrutation est quasi-totale à cette endroit et ensuite parce que nous serions en avantage tactique et de terrain à cet endroit. Mais cela n’aura pas d’incidence sur le retrait de population dans les souterrains que nous connaissons et qui sont plus ou moins déjà aménagé, notamment sous le palais ou encore sous l’académie.
Nous pouvons aussi demander une assistance de l’académie qui même si elle ne veut ouvrir ses portes pourrait assurer la protection des civils dans les souterrains. L’académie possède des protections magiques qui pourraient être exceptionnellement partagé pour cela. Sans aller jusqu’au golem, les gargouilles et les boucliers.
Oui le Chancelier était très bien informé. Ce n’était pas le genre de chose que beaucoup connaissait mais puisqu’il avait accès aux archives royales depuis des années, il n’avait apprit d’une manière ou d’une autre.
Le deuxième point est la mise en place d’une « économie de guerre » pour soutenir les armées. Nous disposons de peu de temps devant nous, mais il est clair que nous devons faire travailler les forges et les façonneurs à plein régime. L’objectif étant que chaque personne valide puis avoir une arme pour se défendre aussi simple soit elle mais c’est ce genre de détail qui peut faire la différence. Naturellement, les armes sont recensés et seront récupérer ensuite.
La population devait être armée temporairement mais il était intolérable qu’elle le reste après la guerre. Certes, il y aurait surement des écarts mais ce serait mieux que rien.
Cela nécessitera volontairement d’offrir par la suite des compensations aux artisans et bourgeois concernés en reconnaissance des pertes qu’ils auraient à travailler gracieusement pour l’armée. Afin d’éviter l’endettement du royaume nous pourrions accorder des cadeaux fiscaux à ces derniers. Durant nos derniers jours de toutes nos productions doivent être adaptées au modèle militaire.
En plus de nos équipements, il faut également commencer à réorganiser la ville. Cela risque d’être assez onéreux par la suite mais cela me semble être une sécurité nécessaire. Pour cela, il faudrait entraver les rues et les voies afin de rendre la zone difficilement pour les armées. Créer des barricades contres les cavaliers ainsi que les possibles meutes comme les chiens sauvages d’il y a quelques années.
La création de barricade rendra la zone complexe, une zone qu’il faudra connaître et dont les soldats auront les plans du moins pour les officiers.
Cela obligera donc les démons à revoir les plans qu’ils possédaient de la ville et à se perdre. Bien sur, ils pourraient décider de tout détruite sur leur route, mais cela nous permettrait de déterminer leurs positions avec exactitude.
Concernant le 3e point concernant l’administration dans l’armée, vous savez que cela fait longtemps qu’il n’existait plus de connétable mais aujourd’hui vous endossez ce rôle. Il doit donc y avoir un Etat major et des cellules nerveuses disséminées sur tous les fronts.
On minimise trop souvent la guerre à la simple force et à la simple tactique pour autant l’information est une chose tout aussi centrale.
Il doit y avoir des cerveaux qui permettent à toutes les parts de connaître la situation dans les autres zones de guerre. Et c’est à l’administration de jouer ce rôle.
Cela permet notamment de rendre les armées plus souples en s’adaptant aux nouvelles. Mais aussi d’être un facteur d’optimisation militaire pour connaître les zones ayant besoin le plus rapidement de soutien ou les zones dangereuses devant être contourné ou sujet à une embuscade dont les cibles pourraient être validé et localisé par d’autres.
Ce sont des exemples non exhaustifs du pouvoir de l’information.
Le dernier point concerne les pièges. En effet, je suis certain que si les démons sont aussi laxistes et orgueilleux, c’est parce qu’ils ont prévu une stratégie qui devrait surprendre nos prévisions. Passer par les souterrains, se téléporter directement dans la ville, ou alors ils sont tout simplement déjà dans les murs.
Pour prévoir les pires possibilités, nous devons mobiliser les mages et les façonneurs pour piéger la cité. Encore une fois les informations devront être connues par l’armée.
Pour les souterrains, nous pouvons les rendre facilement explosifs parce qu’il s’agit de zone fermé et très vieille. Un démon qui passerait par là se verrait encaisser une explosion puis l’éboulement du souterrain en question sur lui-même. Ce qui sera pratique pour les repérer.
En ce qui concerne la ville, il faudra établir des pièges de rune de nature explosif encore une fois contre les hordes et les meutes.
Histoire de bloquer leur mouvement à notre avantage.
Enfin, il reste encore nos deux atouts cachés auquel les démons ne devraient pas tellement s’attendre.
En premier le scellement de l’espace qui bloque la téléportation. Pour l’instant il n’existe que de manière partielle. A l’académie, au palais aux dans les manoirs des 3 grandes Familles nobles notamment.
Avec le soutien du Trone et de sa capacité de canalisation et de l’académie, nous pourrions surement étendre ce dernier à toute la ville de manière temporaire. Histoire d’éviter trop de renforts aux démons.
Le deuxième point est encore en cours. Durant le dernier coup d’état avorté de l’actuel régicide Alrost, ce dernier avait mis au point sous le palais un cercle de rune d’antimagie géant. J’ai pris l’initiative de laisser des façonneurs étudier ce fameux cercle tout en leur demandant de le copier sur le même principe.
Nous pourrions ainsi créer sous certaines zones stratégiques des cercles d’antimagies afin de piéger des troupes à l’intérieur.
Il leva alors le regard de ses notes.
Sur des choses qui n’ont rien à voir, j’ai pu voir récemment certains Leckard faire de nouveau leur réapparition. Un certain Brann souhaite intégrer le gouvernement au nom de sa famille.
Je ne permettrais pas de dire ce que vous devez faire. Mais pour l’avoir connu, je me dois de vous dire qu’il s’agit d’une personne qui admirait Drake Leckard de manière assez excessif et qui se trouve surement actuellement dans l’aile la plus dure et revancharde des Leckard.
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Lúthien Nylaathria Lúthien Nylaathria Reine - Mage 2e ordre Mar 24 Sep - 0:36 Age du personnage : 325 Race : Elfe Pouvoirs : Décalage temporel, Ancrage Puissance moyenne : 144 |
- C'est noté pour les Leckard.
Lùthien fronça un sourcil, elle était en permanence à l'affut d'informations sur les démons et n'avait pas laissé passer la remarque du chancelier.
- Est-ce que vous avez suggéré une différence entre les démons et les diables ? Pouvez-vous développer ? Le moindre détail sur les démons peut nous être utile...
La reine parcourut ensuite le rapport détaillé du Chancelier qui lui avait été remis par un serviteur et répondit à chaque point.
- J'ai été officier dans l'armée elfique, Chancelier, vous n'avez pas besoin de m'expliquer l'intérêt de renforcer nos communications. La Grande Armée dispose d'un système efficace et nous devrions en prendre exemple. Leurs unités comportent chacune un officier de liaison, mais étant donné que nous sommes en sous-effectifs, l'administration pourrait efficacement jouer ce rôle. Nous devons éviter autant que possible les communications pouvant être interceptées par l'ennemi ou bien coder celles-ci.
- Pour les civils et la mobilisation de la population, nous allons en discuter avec les autres officiers, mais nous avons le soutien de l'académie pour accueillir civiles et blessés. Je reste assez réticente à l'idée d'héberger les civils dans les souterrains, mais je n'ai aucune idée de la place nécessaire pour l'ensemble de la population...
- Pour l'économie de guerre, votre proposition me semble efficace. Voyez également avec Bones ce qu'il propose pour soutenir l'effort de guerre.
- Je ne suis pas vraiment convaincue par les barricades. Cela demandera beaucoup d'efforts alors que la cité dispose déjà de différents murs d'enceinte qui permettent un repli progressif des troupes, et cela n'aura peu d'intérêt si l'ennemi tente une tactique d'infiltration moins agressive.
- Des pièges pourraient nous être utiles en effet mais ne craignez-vous pas de faire s'effondrer des quartiers entiers en piégeant la ville à l'explosif ? Nous pourrions toucher aux fondations en faisant sauter les souterrains... D'autres types de pièges nous éviteraient de détruire notre propre cité. Par ailleurs, le système de scrutation mis en place par feu Drake me permet d'être avertie en cas de mouvement dans les souterrains, nul besoin d'explosion pour repérer les démons à cet endroit.
- Le scellement de l'espace comme l'anti-magie sont à double tranchant, les effets s'appliqueront également à nos troupes, nous devront être sûrs que cela sera à notre avantage. Par ailleurs, le trône doit rester un atout dans notre manche, sa puissance est considérable mais pas infinie et il est impossible de savoir à l'heure actuelle où elle sera le plus utile. Je devrais peut-être téléporter des troupes, utiliser les boucliers pour défendre une unité, voir tenir un siège... ou me battre en personne si nécessaire. Par ailleurs, rassurez-moi... Le cercle d'anti-magie géant sous le palais a bien été détruit ensuite ? |
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Edouard de Nogaret Edouard de Nogaret Chancelier - Mage de 3e ordre Mer 25 Sep - 23:07 Age du personnage : 32 Race : Humain Pouvoirs : Sentence/Implacable Condamnation Puissance moyenne : 119 |
- J'ai été officier dans l'armée elfique, Chancelier, vous n'avez pas besoin de m'expliquer l'intérêt de renforcer nos communications. La Grande Armée dispose d'un système efficace et nous devrions en prendre exemple. Leurs unités comportent chacune un officier de liaison, mais étant donné que nous sommes en sous-effectifs, l'administration pourrait efficacement jouer ce rôle. Nous devons éviter autant que possible les communications pouvant être interceptées par l'ennemi ou bien coder celles-ci.
Nous pouvons facilement mettre en place un système de code, avec le soutien de l’académie, nous pourrions même jouer sur le changement constat de sa fréquence spirituelle pour limiter les interceptions.
- Pour les civils et la mobilisation de la population, nous allons en discuter avec les autres officiers, mais nous avons le soutien de l'académie pour accueillir civiles et blessés. Je reste assez réticente à l'idée d'héberger les civils dans les souterrains, mais je n'ai aucune idée de la place nécessaire pour l'ensemble de la population...
Ce n’est pas la meilleure solution. Mais elle reste toutefois moins pire que l’immobilisme. En laissait la population chez elle, la probabilité qu’elle se fasse massacrer en cas d’entrée dans la ville et de 9 chances sur 10. Et 10 sur 10 si ces fameux ont insérés dans leurs tactiques les magies sacrificiels et de mort pour se renforcer. S’ils commencent à utiliser les cadavres des gens qu’ils tuent, le moral des troupes en sera gravement atteint.
Cela voulait aussi dire autre chose. D’un coté il cherchait à sécuriser les civils de l’autre si ces derniers devaient devenir des poids à cause de X nécromancie, ils cherchaient à éloigner les cadavres potentiels mais les empêcher d’atteindre le gros des forces en les piégeant dans les souterrains. C’était à la fois un refuge et une prison.
- Pour l'économie de guerre, votre proposition me semble efficace. Voyez également avec Bones ce qu'il propose pour soutenir l'effort de guerre.
Très bien
- Je ne suis pas vraiment convaincue par les barricades. Cela demandera beaucoup d'efforts alors que la cité dispose déjà de différents murs d'enceinte qui permettent un repli progressif des troupes, et cela n'aura peu d'intérêt si l'ennemi tente une tactique d'infiltration moins agressive.
Dans ce cas, je peux proposer de préparer le terrain afin de renforcer les défenses d’un replis progressif.
- Des pièges pourraient nous être utiles en effet mais ne craignez-vous pas de faire s'effondrer des quartiers entiers en piégeant la ville à l'explosif ? Nous pourrions toucher aux fondations en faisant sauter les souterrains... D'autres types de pièges nous éviteraient de détruire notre propre cité. Par ailleurs, le système de scrutation mis en place par feu Drake me permet d'être avertie en cas de mouvement dans les souterrains, nul besoin d'explosion pour repérer les démons à cet endroit.
Il peut y avoir d’autres pièges mais la plupart sont magiques et les démons sont plus doués que nous dans ces domaines. Nous connaissons aussi suffisamment les soutterains pour savoir où placer des pièges sans mettre en péril la stabilité de certains quartiers. Il existe des endroits moins dangereux que d’autres.
- Le scellement de l'espace comme l'anti-magie sont à double tranchant, les effets s'appliqueront également à nos troupes, nous devront être sûrs que cela sera à notre avantage. Par ailleurs, le trône doit rester un atout dans notre manche, sa puissance est considérable mais pas infinie et il est impossible de savoir à l'heure actuelle où elle sera le plus utile. Je devrais peut-être téléporter des troupes, utiliser les boucliers pour défendre une unité, voir tenir un siège... ou me battre en personne si nécessaire. Par ailleurs, rassurez-moi... Le cercle d'anti-magie géant sous le palais a bien été détruit ensuite ?
Le cercle a bien été détruit suite à la tentative du régicide. Concernant les sorts, il faut savoir que les démons ont un strict avantage dans le domaine magique. Mais vous seul avez les clefs des cercles.
Quand bien même ils ne serviraient pas, vous pouvez au cas où ordonner leur activation. Le contrôle de l’espace pourrait être utile à certains endroits pour empêcher à des renforts démoniaques de venir ou à un démon blessé de fuir pour mieux revenir.
De l’autre l’antimagie se révèle très importante en cas de présence d’un démon majeur qui pourraient se doter de sorts de défense que nous pourrions briser par des moyens conventionnels ou alors stopper un démon dont la force de frappe magique submerge nos hommes.
Nous pouvons en placer aux points stratégiques dans l’option du au cas où
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Edouard de Nogaret Edouard de Nogaret Chancelier - Mage de 3e ordre Dim 13 Oct - 21:46 Age du personnage : 32 Race : Humain Pouvoirs : Sentence/Implacable Condamnation Puissance moyenne : 119 |
La reine lui avait demandé ensuite un rapport de l’état diplomatique de la cité. Il comptait de toute manière aborder ces sujets délicats, ainsi que d’autres… peut être moins urgent mais tout aussi vitaux. De toute manière tout ce qui allait être dit aujourd’hui concernait l’après guerre.
Concernant les rapports diplomatiques, la plupart des événements sont je dirais au vert. Selon nos informations, Albion serait favorable à une renégociation des termes des accords qu’elle avait personnellement fait avec la famille Leckard. Terme qui n’ont plus de sens aujourd’hui était donné que les contractants ne sont plus aux affaires. C’était une preuve de total amateurisme de la part d’Albion. Basé son traité sur une famille et non pas sur la personne moral de l’état. Une aberration diplomatique, on peut dire que Drake les avait bien roulés en impliquant des glandus sans mouiller l’Etat lui-même. Naturellement, c’est pour cela qu’il serait mieux d’avoir Cain entre nos mains et de ne pas le laisser dans les griffes de personnes dont les actions et les intérêts portent à défaut.
Le Chancelier était tout sauf aveugle des agissements de certains, ils savaient qu’un des juges avaient rendu visite aux Leckard, il le gardera à l’œil pour comprendre ce que ce marginal désire bien qu’il avait déjà une petite idée vu comment bavait ce dernier lors du régime de Drake Leckard.
Dans tout les cas, il fallait exfiltrer Cain des intrigues Leckardiennes pour la pérennité de l’Etat. Ne pas leur laisser l’initiative et la pleine liberté.
Autrement nous avons un souci avec Istumia, ceux impliqués dans le meurtre de votre prédécesseur en plein pendant les préparatifs de la guerre contre les démons.
Leur ambassadeur nommé Adhil a violé toutes les règles et les protocoles de la diplomatie pour s’ingérer dans une tentative révolutionnaire. Cela est un affront sans nom et une ingérence clair de l’Empire dans les Affaires de Targatt.
Naturellement, cela va nuire gravement à la réputation d’Istumia sur le continent.
De toute façon, ils ne semblaient pas être des lumières.
Mais probablement que si le Trône n’avait trouvé personne, l’ingérence Istumienne aurait provoqué la fin de notre cité. J’imagine donc que vous comprenez la rancune que nous tenons envers ce pays dangereux et impérialiste.
Cela aurait pu s’arrêter là, mais Istumia a renvoyé comme émissaire, le même mage, responsable de tout cela. Cela est une insulte diplomatique ultime qui justifierait pour les gros Etats comme Hésandre de déclarer la guerre au pays en question.
La réputation diplomatique de Targatt ne pouvant être bafoué deux fois, l’individu a été arrêté et sous votre vérification, j’ai pris soin d’envoyer une missive de réponse à ce dernier. De toute manière il n’y a pas à s’inquiéter, Istumia n’est pas en mesure d’envoyer une armée concrète jusque ici, tout s’achèvera pour elle en un désastre militaire qui rentrerait dans l’histoire. D’autant plus qu’Hésandre est de notre coté.
Le régicide est désormais en prison. Il regarda la reine plus sérieusement. Edouard prit alors un bloc de document qu’il avait jusqu’alors posé sur le bureau de la reine.
Tout cela touche à l’après guerre, ce n’est pas notre priorité pour le moment. Mais jamais l’Etat ne doit se limiter au présent. Nous devons gérer cette guerre et aussi préparer le futur. Cela en fait parti….
Mais il y a également autre chose.
Sans doute la chose la plus importante à la fois pour Edouard, mais aussi pour la Chancellerie, les Noblions et les Bourgeois. Leur rêve absolu depuis des décennies, ceux à quoi ils aspiraient. CONSTITUTION :
CONSTITUTION DU ROYAUME DE TARGATT
Le Royaume de Targatt adopte sous la présence du Sénat et de sa majesté la reine, la présente Constitution applicable à l'intérieur comme à l'extérieur des frontières
TITRE PREMIER : DU ROYAUME
Article 1
Le Roi reçoit du Trone l'Ensemble du Royaume pour qu'il le gouverne. Il dispose de l'aide du Sénat avec laquelle il répartit les pouvoirs et les missions du gouvernement.
Article 2
Le Royaume de Targatt est un Etat unitaire et indivisible composée de province
Article 3
Les Provinces regroupent des territoires divisés selon l'organisation administrative du territoire. Aucune terre ne peut appartenir à aucun sujet. Elles sont directement sous la domination du Roi et la gestion du gouvernement.
Article 4
Les Territoires accordés par le Roi à des sujets ou non sujet continue d'être intégré au Royaume. Elles sont gérées par un gouvernement mandée par le Roi dans une période de temps définit et renouvelable.
Le Roi après avis du Sénat et du Gouvernement peut retirer immédiatement ses fonctions à un gouverneur.
Article 5
La Monnaie du Royaume de Targatt est la Pièce d'Or. Le Roi, par son gouvernement est le seul disposant du privilège de battre la monnaie. Aucun individu, aucune organisation ne peut partager ce privilège, ni battre librement de la monnaie sur le territoire de l'Etat
Article 6
La langue officielle du Royaume de Targatt est L'Hésandrais, obligatoirement enseignée dans les académies de l'Etat.
TITRE DEUXIEME : DU ROI
Article 7
Par la volonté de l'Etat et du trône, la dignité royale est conférée au Roi de Targatt tel que le prévoit l'article 9 de la présente Constitution.
Article 8
Nul Sujet, nul homme sur le territoire de Targatt ne serait échapper à l'autorité du Roi sur le territoire nationale
Article 9
Le Roi est succédé par le trône selon le rituel de succession en vigueur. Les 5 candidats sont désignés par le Conseil de Succession. Les Candidats nommés devront obligatoirement être sujet du Royaume. Toute personne impliqué dans une tentative de renversement de l'ordre et/ou du souverain est déclaré à vie inéligible au titre de candidat sauf décision contraire d'un des Rois.
Article 10
Tout souverain de la cité mérite le respect. Il est désormais illégal sous peine de crime de lèse majesté que d'insulter, de manquer de respect de manière frauduleuse à un souverain actuel ou ancien du Royaume.
TITRE TROISIEME : Des Sujets du Royaume
Article 11
Les Sujets sont égaux en droits devant la Loi
Article 12
Les Hommes et les femmes sont égaux en droit
Article 13
La qualité de Sujet du royaume s’acquiert que par la naissance ou la naturalisation.
La Naturalisation demande les conditions suivantes :
-Être âgé de 22 ans au minimum.
-Payer ses impôts au Royaume depuis au moins 2 ans.
-Avoir une résidence au Royaume depuis au moins 2 ans.
-Être au Royaume de Targatt depuis au moins 10 ans.
TITRE QUATRIEME : Du Gouvernement
Article 14
Le Pouvoir royal comprends tout les pouvoirs. Il s'exerce dans le respect des Lois et la jurisprudence.
En période ordinaire, le Roi délègue ses pouvoirs executifs au Chancelier et au gouvernement, ses pouvoirs législatifs au Sénat et ses pouvoirs judiciaires à la Chancellerie.
En Période extraordinaire, le Roi avec accord du Sénat peut nommer un Dictateur doté de tout les pouvoirs, ce dernier étant sous contrôle du Sénat qui s'assure de la Légalité de ses actes.
Article 15
Dans le cas où le Royaume ne rencontre aucune situation mettant à mal le fonctionnement des institutions et des affaires courantes, cela est nommée période ordinaire. La Constitution s'applique alors pleinement. La Population en capacité de voter nomme le Sénat. Le Roi nomme un Chancelier avec l'accord de la majorité du Sénat. Le Chancelier nomme le gouvernement en accord avec le Roi.
Dans le cas où le Royaume rencontre des problèmes mettant à mal l'intégrité du pays, cela est nommée période extraordinaire. Le Roi dispose alors du pouvoir de nommer un Dictateur avec l'accord du Sénat qui dispose des pleins pouvoirs pour redresser la Nation. La durée maximale d'une période extraordinaire est de un an, renouvelable à volonté par le Sénat.
Article 16
Le Chancelier est le chef du gouvernement. Il dirige la justice et l'administration. Il désigne les membres du gouvernement après chaque renouvellement du Sénat avec accord du Roi.
Le Chancelier reçoit de l'Etat tout les pouvoirs qui ne sont pas entre les mains d'un membre du gouvernement afin de gérer les affaires courantes.
Les décisions prises par le Chancelier au nom du Roi sont nommées Edit.
Article 17
Le Roi nomme et révoque le Chancelier. La nomination ne pouvant être effectif qu'après l'assentiment de la majorité du Sénat.
Sur recommandation de la Chancellerie, il nomme le gouvernement et précise pour chacun les domaines de compétence dans le respect des Lois.
Article 18
Chaque membre du gouvernement reçoit du roi les pouvoirs de ses domaines de compétences.
Article 19
Les actes du Chancelier sont nommés Edit
Les actes des membres du gouvernement sont nommés Ordonnance
Les actes du Roi sont nommés Edit Royal. En période ordinaire, ils sont signés par le Chancelier et le potentiel garde des sceaux. Exception fait pour les motions de défiances du Sénat contre le gouvernement qui sont signés par le Roi.
Tout acte est publié au journal officiel
Article 20
Le Gouvernement s'occupe des affaires courantes et politiques pour le Roi et avec le Sénat
Article 21
A la majorité des deux tiers, le Sénat peut voter la défiance envers le gouvernement. Les Actes de déviances du Sénat ne sont pas contraignant, ils n'ont juridiquement qu'une portée consultative visant à demander officiellement au Roi la chute du gouvernement.
Le Roi prends alors acte de la motion de défiance et réponds à cette dernière sous forme d'un Edit Royal sur sa décision de maintenir ou de démettre le gouvernement.
Article 22
En Période extraordinaire, le Roi peut porter au Sénat sous la forme d'un vote aux deux tiers, la nomination d'un Dictateur pour un an renouvelable.
Le Dictateur détient tout les pouvoirs exécutifs se plaçant au dessus du Chancelier et de l'Armée. Il peut avec accord du Roi faire passer unilatéralement des Lois extraordinaires sous respect des principes de la constitution et de la Loi établit. Leur maintien en dehors de la période extraordinaire demande toutefois un vote du Sénat.
Article 23
Le Gouvernement est composée uniquement de membre nommé, Sujet du Royaume de Targatt
TITRE CINQUIÈME : DU SENAT
Article 24
Le Roi, le gouvernement et le Sénat dispose de l’initiative des Lois
Article 25
Le Sénat constitue l'organe représentant des aspirations populaires de l'Etat. Il est composée de 223 Sénateurs.
Les Sénateurs sont élus au scrutin proportionnel ainsi qu'au suffrage censitaire dont la limite minimal d'imposition mensuel est fixé à 300 pièces d'or sur ses propres revenus et sans aide externe. Chaque personne capable de remplir les conditions fiscales est fixée par la Chancellerie dans une Centurie en fonction de son niveau de richesse.
Il existe 223 Centuries, les membres d'une Centurie votant à la proportionnel en un tour, le Sénateur qui les représentera.
Les Sénateurs nomme lors de leur première séance, un président à la majorité simple. Il dirige les débats tout en défendant les libertés parlementaires.
Article 26
Le Sénat reçoit les projets de Loi, initiative du Roi et du Gouvernement. Ces derniers sont défendus par le Chancelier ou un représentant tandis que les projets du Loi initiative du Sénat sont défendus par les Sénateurs à l'origine de ces dernières.
Le Président du Sénat organise l'Ordre du Jour et fait appliquer le règlement. Il garantit l'Ordre.
Le Roi et le gouvernement par la voix du Chancelier ainsi que les Sénateur disposent du Droit d'amendement des textes étudié.
Le Gouvernement et le Sénat oeut requérir pendant la procédure législative de l'avis d'un Juge sur la légalité ou l'impact d'un texte.
Les Projets et Proposition de Loi suivent une procédure détaillé par le Réglement du Sénat
L'adoption d'une loi se fait pas vote des Sénateurs, d'abord pour les amendements puis le texte entier à la majorité simple.
Les Textes votés sont alors dans les mains du Roi pour être promulgué. Ce dernier étant tenu de le faire.
Article 27
Tout sénateur qui estime qu'une Loi ne respecte pas la Constitution peut saisir le Tribunal. Si cette dernière juge la Loi illégale, elle dispose de la capacité de le censurer totalement ou partiellement autant sur le fond que sur la forme.
TITRE SIXIEME : DE LA JUSTICE
Article 28
La Loi ne peut être rétroactive
Article 29
Tout individu peut recourir à la justice lorsque la Loi a été bafoué.
Article 30
Les Tribunaux rendent justice en application de la constitution, des Lois, des Edits, des Ordonnances et de toute règle à nature applicable.
Article 31
La Chancellerie a autorité suprême sur tout les tribunaux.
Elle peut être saisie suite à une décision de Justice pour faire appliquer la Loi. Toutefois, elle n'est pas tenue de prendre les recours.
La Chancellerie veille au bon respect du Droit Targattien
Article 32
Les Lois peuvent être interprétées par la jurisprudence
TITRE SEPTIÈME : DES GOUVERNEURS
Article 33
Le Roi attribue et récupère les provinces avec autorisation du Sénat quand il le souhaite.
Les Gouverneurs possèdent le droit d’administrer une province dans les limitations de l'article 34 de la présente Constitution. Ils ne peuvent toutefois entretenir aucune relation diplomatique et commerciale avec des territoires étrangers, cela étant le monopole de la couronne et du gouvernement.
Article 34
Chaque gouverneur peut créer des réglementations générales applicable sur ses terres. Ces derniers devant être conforme aux Lois et à la Constitution.
La Justice est l'exclusivité des Tribunaux. Ils ne peuvent en aucun cas être sous la dépendance d'un gouverneur. Le Chancelier pouvant par l'intermédiaire de ces derniers demander la nullité d'une décision pouvant être illégale.
TITRE HUITIÈME : DE LA RELIGION
Article 35
Le Royaume de Targatt est un Etat pratiquant l'Athéisme d'Etat. La religion est officiellement considéré comme des organes et des organisations d'influence étrangère de nature culturelle et politique. De ce fait, ils seront considérés comme telle et ne pourrait jouir des Droits propres aux organisations des Sujets de Targatt.
Article 36
Les religions ne peuvent faire l'objet que d'une pratique strictement privé sous peine d'illégalité.
Article 37
Le Sénat peut à tout moment voter à la majorité simple, l'interdiction d'une religion sur le territoire du Royaume
TITRE NEUVIEME
Article 38
Le Roi est le seul autoriser à battre de la monnaie. Il délègue le pouvoir à la guilde marchande. Cette dernière étant sous le controle du membre du gouvernement chargé des affaires économiques.
TITRE DIXIEME : DES DISPOSITIONS
Article 39
La Constitution ne peut être modifié que par une Loi Constitutionnelle voté à la majorité des deux tiers par le Sénat.
Cela est sans doute un avis personnel du moi-même comme de ceux qui ne sont pas Haut Noble, mais je pense que c’est ce qu’il faudrait instaurer dès la fin de la guerre afin de reconstruire sereinement le pays avec toutes les factions.
Mais cela nécessiterait votre accord pour signature et promulgation. Mais il s'agit de consensus des populations non Hautes Nobles.
Dans le pire des cas, nous pouvons toujours rendre le Sénat constituant pour qu'ils changent ce qu'il ne lui plait pas mais c'est un risque pour voir apparaître des éléments imprévus.
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Lúthien Nylaathria Lúthien Nylaathria Reine - Mage 2e ordre Jeu 17 Oct - 23:45 Age du personnage : 325 Race : Elfe Pouvoirs : Décalage temporel, Ancrage Puissance moyenne : 144 |
- Albion me semble être une alliance mineure, mais je garderais un œil sur Caïn Leckard. Vous avez bien fait pour le régicide, il sera jugé dès que son statut diplomatique lui aura été retiré. Avez-vous des nouvelles des autres cité-mages ? Et concernant Hésandre... pouvons-nous espérer un soutien militaire ? Ce sont des non-mages mais ils ont une armée conséquente... ils auraient tout intérêt à nous aider, si les démons prennent Targatt, les infernaux auront un avant-poste de choix pour s'approprier le reste du continent... Nos voisins ne devraient pas être insensibles à cette éventualité...
La reine afficha un sourire sardonique en lisant le titre du texte que le chancelier lui présenta.
- Ainsi, Bones veut des écoles, Schlacht une ville, et vous une constitution ? Vous avez le mérite d'avoir réfléchi à l'intérêt de la chose pour l'avenir de Targatt, j'y suis donc a priori favorable...
Restait à voir le contenu, la reine prit le temps de lire le texte en détail, commentant au fur et à mesure.
- Je vois l'intérêt d'un parlement qui remettrait les jeux de pouvoirs dans un cadre légal... Mais plus de deux-cent sénateurs... Même les soldats de ma garde ne sont pas aussi nombreux ! Targatt n'est pas une si grande ville, trente à cinquante membres devrait suffire. Par ailleurs, je sais que vous représentez la petite noblesse et la bourgoisie... mais je ne suis pas certaine que les grandes familles acceptent un tel changement sans être contrariées... Peut-être serait-il sage de leur accorder quelques sièges comme membres de droit ? Sauf si l'on suppose qu'ils se feront élire sans mal... La nationalisation des terres pourrait aussi causer quelques problèmes sérieux...
- Concernant la succession au trône, pourquoi ne pas faire nommer les candidats directement par le Sénat ? Cela rendrait le processus plus transparent... Et puis écrivez donc reine au lieu de roi, puisque je suis sur le trône jusqu'à nouvel ordre.
- Les articles concernant la religion me semble quelque peu... excessifs... Je comprends l'inquiétude liée aux événements récents mais Targatt a toujours été une cité de tolérance et la religion est une composante importante de la vie sociale pour une partie de la population... Ne pas reconnaître les organisations religieuses peut nous couper de ces sujets. L'Etat lui même ne doit être attaché à aucune religion, j'en conviens. Mais vos propositions rendraient par exemple illégales les processions que les paysans alentours affectionnent... d'ailleurs ces traditions permettent parfois d'obtenir l'aide de quelques divinités mineures qui aident à la fertilité des sols... L'exercice religieux devrait être libre dans l'espace privé ainsi que les temples, tant que les préceptes d'une telle religion n'incitent pas à enfreindre la loi. La construction d'églises pourrait être soumis à autorisation, tout comme les réunions publiques et processions à caractère religieux, cela serait pour moi suffisant. L'interdiction d'une religion devrait quand à elle être soumise à la condition que cette religion représente une menace avérée pour l'état. Je ne veux pas d'un article qui justifierait un jour un autre génocide...
Ayant fini de lire, la reine parcourût à nouveau rapidement les différents feuillets.
- J'aimerais voir aussi un titre sur prérogatives royales, même si comme vous me l'avez expliqué elles sont mentionnées... Les voir de manière plus explicites me rassurerait sur le fait que tout cela ne vise pas à limiter mon action par quelque tournure juridique qui m'échapperait... Je veux pouvoir dissoudre le sénat, garder le contrôle de l'armée, pouvoir accorder grâce... vous comprenez l'idée, et je pense que vous saurez formuler cela de manière adéquate.
Lùthien se laissa retomber dans son fauteuil. Imaginer le futur lointain de la cité la laissait songeuse. Elle était devenue reine presque par hasard et elle ignorait encore combien de temps elle conserverait cette fonction.
- Reste une question liée à la longévité de mon espèce... Je pense assurer mon devoir de reine pendant le temps d'une vie humaine, mais je ne suis pas sûre de souhaiter régner mille ans... et ce ne serait sans doute pas souhaitable. Ainsi que se passera-t-il si j'abdique un jour, redeviendrais-je simple sujet du jour au lendemain ? |
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Edouard de Nogaret Edouard de Nogaret Chancelier - Mage de 3e ordre Lun 21 Oct - 12:34 Age du personnage : 32 Race : Humain Pouvoirs : Sentence/Implacable Condamnation Puissance moyenne : 119 |
- Albion me semble être une alliance mineure, mais je garderais un œil sur Caïn Leckard. Vous avez bien fait pour le régicide, il sera jugé dès que son statut diplomatique lui aura été retiré. Avez-vous des nouvelles des autres cité-mages ? Et concernant Hésandre... pouvons-nous espérer un soutien militaire ? Ce sont des non-mages mais ils ont une armée conséquente... ils auraient tout intérêt à nous aider, si les démons prennent Targatt, les infernaux auront un avant-poste de choix pour s'approprier le reste du continent... Nos voisins ne devraient pas être insensibles à cette éventualité...
Albion est en effet, une alliance mineure, mais il est plus utile de collecter des alliés que des royaumes neutres ne sait on jamais même si Hésandre est prioritaire.
Disons de plus que ça motivait à Hésandre à se bouger d’autant plus.
Mais le coup de cette alliance n’était pas très élevé, son maintien est toujours possible.
Non en fait c’était même un cadeau car ça donnait un argument pour exfiltrer Cain d’une famille Leckard devenu inutile et boulet. Un vestige du passé qui n’avait plus lieu d’être dans le nouvel Ordre.
Concernant les autres cités mages, elles ont toutes le même problème que nous. De la même manière que nous ne pouvons les aider, elles ne le peuvent également pour cause de démon.
Le soutien d’Hésandre est compliqué de la même manière qui explique qu’il « craigne » entre guillemet la force de Targatt. La quantité ne fait pas la qualité est une armée non magique est beaucoup trop « faible » pour lutter contre une armée de démon qui utilisera des magies que même nous allons à voir du mal à supporter.
Tout ce que cela produirait c’est plus de perte et des cadavres gratuits pour les démons. A la rigueur, nous pourrions possiblement demander le soutien des mages d’Hésandre c’est la seule possibilité même si c’est moindre.
Par contre, ils peuvent fournir un soutien financier et logistique cela est certain.
Puis à sa constitution, la reine réagit avec une pointe de saracasme.
- Ainsi, Bones veut des écoles, Schlacht une ville, et vous une constitution ? Vous avez le mérite d'avoir réfléchi à l'intérêt de la chose pour l'avenir de Targatt, j'y suis donc a priori favorable..
Ce à quoi Edouard répondit avec un sourire.
Il semblerait votre majesté. Simplement à la différence de l’un qui veut une ville pour son propre compte et d’un autre qui veut des écoles pour son propre compte, il me sera difficile de posséder une constitution.
Elle y était favorable, c’était déjà ça. Tout allait bien donc.
- Je vois l'intérêt d'un parlement qui remettrait les jeux de pouvoirs dans un cadre légal... Mais plus de deux-cent sénateurs... Même les soldats de ma garde ne sont pas aussi nombreux ! Targatt n'est pas une si grande ville, trente à cinquante membres devrait suffire. Par ailleurs, je sais que vous représentez la petite noblesse et la bourgoisie... mais je ne suis pas certaine que les grandes familles acceptent un tel changement sans être contrariées... Peut-être serait-il sage de leur accorder quelques sièges comme membres de droit ? Sauf si l'on suppose qu'ils se feront élire sans mal... La nationalisation des terres pourrait aussi causer quelques problèmes sérieux...
En soit, les terres sont déjà la propriété de l’Etat, les sujets construisant sur les terres même si certain paysan travaille dessus. Il suffit simplement de les laisser faire tant qu’ils suivent les règles tout simplement.
Un moyen de pression en clair.
Pour ce qui est le Haute Noblesse, j’ai prévu pour cela le système de Centurie, sont organisations qui viendra dans une Loi permettra à chaque famille Haute Noble d’avoir des représentants.
De toute façon excepté les Bones, ils été trop faible pour ne pas accepter au risque de se voir désavantager vis-à-vis d’une autre Haute Famille.
Je prends en note les autres amendements et soumettrait le nouveau texte. Concernant les religions, nous modifierons, toutefois, j’aimerais toutefois maintenir le pouvoir d’interdiction religieuses des institution et replacer les autres articles par le fait qu’une religion pour posséder des temples, doit se voir autoriser sur le territoire. C’est-à-dire qu’elle ne peut s’incruster sans autorisation. J’aimerais également ajouter le fait qu’elle doit prouver son indépendance et qu’elle ne peut être inféoder à un Etat ou une Organisation tiers et étrangères.
- Reste une question liée à la longévité de mon espèce... Je pense assurer mon devoir de reine pendant le temps d'une vie humaine, mais je ne suis pas sûre de souhaiter régner mille ans... et ce ne serait sans doute pas souhaitable. Ainsi que se passera-t-il si j'abdique un jour, redeviendrais-je simple sujet du jour au lendemain ?
Il n’y a rien de prévu sur le sujet, en effet, en général, un souverain meurt sur le trône. Techniquement, il n’y a rien de prévu, mais on peut imaginer, qu’un ancien souverain puisse avoir un statut de membre de Droit du Sénat.
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Edouard de Nogaret Edouard de Nogaret Chancelier - Mage de 3e ordre Ven 7 Fév - 19:13 Age du personnage : 32 Race : Humain Pouvoirs : Sentence/Implacable Condamnation Puissance moyenne : 119 |
Après la guerre, une lettre tomba sur le bureau de la reine... Il y précisait que les modifications à la constitution avait été effectué et que sauf nouvelles demandes, elle était prête à être promulgué. Un article 8-1 et 9-1 avait été ajouté, le sénat contrôlait l’élection du souverain désormais tout comme le titre sur la religion avait été modifié. CONSTITUTION :
CONSTITUTION DU ROYAUME DE TARGATT
Le Royaume de Targatt adopte sous la présence du Sénat et de sa majesté la reine, la présente Constitution applicable à l'intérieur comme à l'extérieur des frontières
TITRE PREMIER : DU ROYAUME
Article 1
Le Reine reçoit du Trone l'Ensemble du Royaume pour qu'elle le gouverne. Elle dispose de l'aide du Sénat avec laquelle elle répartit les pouvoirs et les missions du gouvernement.
Article 2
Le Royaume de Targatt est un Etat unitaire et indivisible composée de province
Article 3
Les Provinces regroupent des territoires divisés selon l'organisation administrative du territoire. Aucune terre ne peut appartenir à aucun sujet. Elles sont directement sous la domination de la Reine et la gestion du gouvernement.
Article 4
Les Territoires accordés par la Reine à des sujets ou non sujet continue d'être intégré au Royaume. Elles sont gérées par un gouvernement mandé par la Reine dans une période de temps définit et renouvelable.
Le Reine, après avis du Sénat et du Gouvernement peut retirer immédiatement ses fonctions à un gouverneur.
Article 5
La Monnaie du Royaume de Targatt est la Pièce d'Or. La Reine , par son gouvernement est la seule disposant du privilège de battre la monnaie. Aucun individu, aucune organisation ne peut partager ce privilège, ni battre librement de la monnaie sur le territoire de l'Etat
Article 6
La langue officielle du Royaume de Targatt est L'Hésandrais, obligatoirement enseignée dans les académies de l'Etat.
TITRE DEUXIEME : DE LA REINE
Article 7
Par la volonté de l'Etat et du trône, la dignité royale est conférée à la Reine de Targatt tel que le prévoit l'article 9 de la présente Constitution.
Article 8
Nul Sujet, nul homme sur le territoire de Targatt ne serait échapper à l'autorité de la Reine sur le territoire national
Article 8-1
Le Souverain dispose de prérogative exclusive à sa personne. Elle est le chef des armées et de la diplomatie. Elle dispose du pouvoir de rendre grâce et de dissoudre le Sénat.
Article 9
La Reine est succédé par le trône selon le rituel de succession en vigueur. Les 5 candidats sont désignés par le Sénat. Les Candidats nommés devront obligatoirement être sujet du Royaume. Toute personne impliquée dans une tentative de renversement de l'ordre et/ou du souverain est déclaré à vie inéligible au titre de candidat sauf décision contraire d'un des Souverains Précédant.
Article 9-1
Tout Souverain peut décider d’abdiquer du trône, s’enclenchant alors l’article 9 de la présente constitution.
Les Anciens Souverains, encore en vie suite à leur abdication deviennent membre de droit, à vie du Sénat.
Article 10
Tout souverain de la cité mérite le respect. Il est désormais illégal sous peine de crime de lèse majesté que d'insulter, de manquer de respect de manière frauduleuse à un souverain actuel ou ancien du Royaume.
TITRE TROISIEME : Des Sujets du Royaume
Article 11
Les Sujets sont égaux en droits devant la Loi
Article 12
Les Hommes et les femmes sont égaux en droit
Article 13
La qualité de Sujet du royaume s’acquiert que par la naissance ou la naturalisation.
La Naturalisation demande les conditions suivantes :
-Être âgé de 22 ans au minimum.
-Payer ses impôts au Royaume depuis au moins 2 ans.
-Avoir une résidence au Royaume depuis au moins 2 ans.
-Être au Royaume de Targatt depuis au moins 10 ans.
TITRE QUATRIEME : Du Gouvernement
Article 14
Le Pouvoir royal comprend tout les pouvoirs. Il s'exerce dans le respect des Lois et la jurisprudence.
En période ordinaire, la Reine délègue ses pouvoirs executifs au Chancelier et au gouvernement, ses pouvoirs législatifs au Sénat et ses pouvoirs judiciaires à la Chancellerie.
En Période extraordinaire, la Reine avec accord du Sénat peut nommer un Dictateur doté de tout les pouvoirs, ce dernier étant sous contrôle du Sénat qui s'assure de la Légalité de ses actes.
Article 15
Dans le cas où le Royaume ne rencontre aucune situation mettant à mal le fonctionnement des institutions et des affaires courantes, cela est nommée période ordinaire. La Constitution s'applique alors pleinement. La Population en capacité de voter nomme le Sénat. La Reine nomme un Chancelier avec l'accord de la majorité du Sénat. Le Chancelier nomme le gouvernement en accord avec la Reine.
Dans le cas où le Royaume rencontre des problèmes mettant à mal l'intégrité du pays, cela est nommée période extraordinaire. La Reine dispose alors du pouvoir de nommer un Dictateur avec l'accord du Sénat qui dispose des pleins pouvoirs pour redresser la Nation. La durée maximale d'une période extraordinaire est de un an, renouvelable à volonté par le Sénat.
Article 16
Le Chancelier est le chef du gouvernement. Il dirige la justice et l'administration. Il désigne les membres du gouvernement après chaque renouvellement du Sénat avec accord de la Reine
Le Chancelier reçoit de l'Etat tout les pouvoirs qui ne sont pas entre les mains d'un membre du gouvernement afin de gérer les affaires courantes.
Les décisions prises par le Chancelier au nom de la Reine sont nommées Edit.
Article 17
La Reine nomme et révoque le Chancelier. La nomination ne pouvant être effectif qu'après l'assentiment de la majorité du Sénat.
Sur recommandation de la Chancellerie, elle nomme le gouvernement et précise pour chacun les domaines de compétence dans le respect des Lois.
Article 18
Chaque membre du gouvernement reçoit de la Reine, les pouvoirs de ses domaines de compétences.
Article 19
Les actes du Chancelier sont nommés Edit
Les actes des membres du gouvernement sont nommés Ordonnance
Les actes de la Reine sont nommés Edit Royal. En période ordinaire, ils sont signés par le Chancelier et le potentiel garde des sceaux. Exception faite pour les motions de défiances du Sénat contre le gouvernement qui sont signés par la Reine.
Tout acte est publié au journal officiel
Article 20
Le Gouvernement s'occupe des affaires courantes et politiques pour la Reine et avec le Sénat
Article 21
A la majorité des deux tiers, le Sénat peut voter la défiance envers le gouvernement. Les Actes de déviances du Sénat ne sont pas contraignant, ils n'ont juridiquement qu'une portée consultative visant à demander officiellement à la Reine la chute du gouvernement.
La Reine prends alors acte de la motion de défiance et réponds à cette dernière sous forme d'un Edit Royal sur sa décision de maintenir ou de démettre le gouvernement.
Article 22
En Période extraordinaire, la Reine peut porter au Sénat sous la forme d'un vote aux deux tiers, la nomination d'un Dictateur pour un an renouvelable.
Le Dictateur détient tout les pouvoirs exécutifs se plaçant au dessus du Chancelier et de l'Armée. Il peut avec accord de la Reine faire passer unilatéralement des Lois extraordinaires sous respect des principes de la constitution et de la Loi établit. Leur maintien en dehors de la période extraordinaire demande toutefois un vote du Sénat.
Article 23
Le Gouvernement est composé uniquement de membre nommé, Sujet du Royaume de Targatt
TITRE CINQUIÈME : DU SENAT
Article 24
La Reine, le gouvernement et le Sénat dispose de l’initiative des Lois
Article 25
Le Sénat constitue l'organe représentant des aspirations populaires de l'Etat. Il est composé de 51 Sénateurs. Ceux ci sont obligatoirement sujet du Royaume.
Les Sénateurs sont élus au scrutin proportionnel ainsi qu'au suffrage censitaire dont la limite minimal d'imposition mensuel est fixé par un Edit Royal devant obligatoirement être approuvé par le Sénat. La valeur de la dites imposition doit être payée sur ses propres revenus et sans aide externe. Chaque personne capable de remplir les conditions fiscales est fixée par la Chancellerie dans une Centurie en fonction de son niveau de richesse.
Il existe 51 Centuries, les membres d'une Centurie votant à la proportionnel en un tour, le Sénateur qui les représentera.
Les Sénateurs nomment lors de leur première séance, un président à la majorité simple. Il dirige les débats tout en défendant les libertés parlementaires.
Article 26
Le Sénat reçoit les projets de Loi, initiative de la Reine et du Gouvernement. Ces derniers sont défendus par le Chancelier ou un représentant tandis que les projets du Loi initiative du Sénat sont défendus par les Sénateurs à l'origine de ces dernières.
Le Président du Sénat organise l'Ordre du Jour et fait appliquer le règlement. Il garantit l'Ordre.
La Reine et le gouvernement par la voix du Chancelier ainsi que les Sénateur disposent du Droit d'amendement des textes étudié.
Le Gouvernement et le Sénat peut requérir pendant la procédure législative de l'avis d'un Juge sur la légalité ou l'impact d'un texte.
Les Projets et Proposition de Loi suivent une procédure détaillé par le Réglement du Sénat
L'adoption d'une loi se fait pas vote des Sénateurs, d'abord pour les amendements puis le texte entier à la majorité simple.
Les Textes votés sont alors dans les mains de la Reine pour être promulgué. Cette dernière étant tenu de le faire.
Article 27
Tout sénateur qui estime qu'une Loi ne respecte pas la Constitution peut saisir le Tribunal. Si cette dernière juge la Loi illégale, elle dispose de la capacité de le censurer totalement ou partiellement autant sur le fond que sur la forme.
TITRE SIXIEME : DE LA JUSTICE
Article 28
La Loi ne peut être rétroactive
Article 29
Tout individu peut recourir à la justice lorsque la Loi a été bafoué.
Article 30
Les Tribunaux rendent justice en application de la constitution, des Lois, des Edits, des Ordonnances et de toute règle à nature applicable.
Article 31
La Chancellerie à autorité suprême sur tout les tribunaux.
Elle peut être saisie suite à une décision de Justice pour faire appliquer la Loi. Toutefois, elle n'est pas tenue de prendre les recours.
La Chancellerie veille au bon respect du Droit Targattien
Article 32
Les Lois peuvent être interprétées par la jurisprudence
TITRE SEPTIÈME : DES GOUVERNEURS
Article 33
La Reine attribue et récupère les provinces avec autorisation du Sénat.
Les Gouverneurs possèdent le droit d’administrer une province dans les limitations de l'article 34 de la présente Constitution. Ils ne peuvent toutefois entretenir aucune relation diplomatique et commerciale avec des territoires étrangers, cela étant le monopole de la couronne et du gouvernement.
Article 34
Chaque gouverneur peut créer des réglementations générales applicable sur ses terres. Ces derniers devant être conforme aux Lois et à la Constitution.
La Justice est l'exclusivité des Tribunaux. Ils ne peuvent en aucun cas être sous la dépendance d'un gouverneur. Le Chancelier pouvant par l'intermédiaire de ces derniers demander la nullité d'une décision pouvant être illégale.
TITRE HUITIÈME : DE LA RELIGION
Article 35
Le Royaume de Targatt est un Etat qui ne peut se convertir à une religion. La religion est officiellement considérée comme des organes et des organisations d'influence étrangère de nature culturelle et politique. De ce fait, ils seront considérés comme telle et ne pourrait jouir des Droits propres aux organisations des Sujets de Targatt.
Article 36
Les religions ne peuvent faire l'objet que d'une pratique strictement réglementée. Toute religion doit se faire accorder un droit d’exercice mensuel renouvelé par le gouvernement.
Article 37
Le Sénat peut à tout moment voter à la majorité simple, l'interdiction d'une religion sur le territoire du Royaume
TITRE NEUVIEME DE LA MONNAIE
Article 38
La Reine est la seule autorisée à battre de la monnaie. Elle délègue le pouvoir à l'Argenterie. Cette dernière étant sous le controle du membre du gouvernement chargé des affaires économiques.
TITRE DIXIEME : DES DISPOSITIONS
Article 39
La Constitution ne peut être modifié que par une Loi Constitutionnelle voté à la majorité des deux tiers par le Sénat.
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